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Droit pénal

Droit pénal

Thématique

Droit pénal.

Description brève

Se former au droit pénal.

Objectifs

Formation pour connaître ou approfondir le droit pénal.

Public concerné et pré-requis

Juriste.

Secrétaire juridique.

Adaptation et évaluation

La formation s'adapte aux niveaux, besoins et profils des stagiaires. Evaluation au cours de la formation / exercices ET évaluation en fin de formation (bilan) il est tenu compte des appréciations des stagiaires pour perfectionner les stages.

Suivi de formation

Les stagiaires peuvent rester en contact avec le formateur.

Attestation

Il est délivré à chaque stagiaire une attestation descriptive de stage.

Programme

I- Notion de droit pénal définition.

II - Les principes du droit pénal et la loi pénale.

II - Les différents types d'infractions en droit pénal.

IV - Les conditions de la responsabilité pénale Elément matériel, Elément textuel Elément intentionnel.

V - Evaluation du risque pénal dans l'entreprise.

VI - Le contentieux pénal.

Moyens pédagogiques

Formation en présentiel, vidéoconférence, exercices pratiques, support papier strictement réservés au stagiaire assistant à la formation.

Formateur

Juriste, Docteur en droit.

Compétences à l'issue de la formation

Connaissance du droit pénal. Initiation.

Durée

2 journées soit 14 heures de formation.

Prix de la formation Hors taxes (Tva au taux en vigueur lors de l'inscription) :

Tarif de la formation par personne 1100 € hors taxes sur Toulon.

Tarif de la formation par personne 1290 € hors taxes sur les autres villes : Paris, Lyon, Nice, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Lille, Strasbourg etc...

Tarif de groupe à partir de trois stagiaires.

Délai d'accès à la formation

L'inscription doit se faire avant les dates de clôture d'inscription figurant au devis - en général nous demandons à ce que votre dossier soit complet 15-21 jours avant la date de début de formation minimum sous réserve des places disponibles. A défaut de place vous aurez la priorité sur le stage suivant sur la même ville. 

Information sur l'organisme

Consultez la rubrique contact et la rubrique mentions légales du site.

Calendrier des formations

Consultez le calendrier des formations en ligne.

Toutes les dates n'y figurent pas, consultez-nous pour connaître tous les stages proposés.

Demander un devis

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( 04.94.61.27.10

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